Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FUON SANTA
Numéro de dépôt :
1041162
Date de dépôt :
10/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA FUON SANTA
Déposée le 10 février 1978 par monsieur Jean SICCARDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FUON SANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FUON SANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA FUON SANTA est expirée depuis le 10 février 1988.
Jean SICCARDI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038